Prestations de transport en commun d'enfants et d'adultes à la journée

Prestations réalisées sur le territoire sénonais. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. Chaque lot du marché se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, à compter du 1er janvier 2026 pour une période de 1 an à chaque reconduction, soit de la façon suivante : Une première reconduction pour la période du 1er septembre 2026 au 31 aout 2027 Une seconde reconduction pour la période du 1er septembre 2027 au 31 aout 2028 Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de chaque lot du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Montant minimum annuel : 80 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 200 000 Euros HT Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Le lot n° 1 comprend une clause d'insertion sociale a exécution obligatoire. Le candidat devra s'engager sur un nombre minimal d'heures annuelles réservées à cette action qui ne pourra être inférieur à 75 heures annuelles minimum.

Prestations réalisées sur le territoire sénonais Aaccord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. Chaque lot du marché se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, à compter du 1er janvier 2026 pour une période de 1 an à chaque reconduction, soit de la façon suivante : Une première reconduction pour la période du 1er septembre 2026 au 31 aout 2027 Une seconde reconduction pour la période du 1er septembre 2027 au 31 aout 2028 Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de chaque lot du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Montant minimum annuel : 4 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 30 000 Euros HT Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Prestations réalisées sur le territoire sénonais Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. Chaque lot du marché se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, à compter du 1er janvier 2026 pour une période de 1 an à chaque reconduction, soit de la façon suivante : Une première reconduction pour la période du 1er septembre 2026 au 31 aout 2027 Une seconde reconduction pour la période du 1er septembre 2027 au 31 aout 2028 Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de chaque lot du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Montant minimum annuel : 60 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 140 000 Euros HT Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Le lot n° 3 comprend une clause d'insertion sociale a exécution obligatoire. Le candidat devra s'engager sur un nombre minimal d'heures annuelles réservées à cette action qui ne pourra être inférieur à 45 heures annuelles minimum.

Prestations réalisées sur le territoire sénonais Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. Chaque lot du marché se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, à compter du 1er janvier 2026 pour une période de 1 an à chaque reconduction, soit de la façon suivante : Une première reconduction pour la période du 1er septembre 2026 au 31 aout 2027 Une seconde reconduction pour la période du 1er septembre 2027 au 31 aout 2028 Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de chaque lot du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Montant minimum annuel : 60 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 140 000 Euros HT Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Le lot n° 4 comprend une clause d'insertion sociale a exécution obligatoire. Le candidat devra s'engager sur un nombre minimal d'heures annuelles réservées à cette action qui ne pourra être inférieur à 60 heures annuelles minimum.

Prestations réalisées sur le territoire sénonais Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 jusqu'au 31/08/2026. Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2025 jusqu'au 31 aout 2026 ou à la date de réception du courrier de notification du marché si celle-ci est postérieure. Chaque lot du marché se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, à compter du 1er janvier 2026 pour une période de 1 an à chaque reconduction, soit de la façon suivante : Une première reconduction pour la période du 1er septembre 2026 au 31 aout 2027 Une seconde reconduction pour la période du 1er septembre 2027 au 31 aout 2028 Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de chaque lot du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Montant minimum annuel : 10 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 60 000 Euros HT Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.