M.2025-18 Accord-cadre à bons de commande d'achat de titres-restaurant
Appel d'offres
CA Provence Verte
2025-05-14
ServicesTitres restaurant
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et le suivi de gestion des titres restaurant (format papier et format dématérialisé) en faveur du personnel de la communauté d'agglomération de la Provence Verte et du centre intercommunal d'action sociale de la Provence Verte. La présente procédure en Appel d'Offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-53320
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 66133000 - Services de traitement d'opérations et services de compensation, 30199770 - Chèques-repas
Dates importantes
- Date de clôture : 16/06/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Quartier de Paris - 174 route départementale 554, 83170 Brignoles
- Départements de publication : Var (83)
- Identifiant interne : M.2025-18
Lots
M.2025-18 Accord-cadre à bons de commande d'achat de titres-restaurant
LOT-0001Services
L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et le suivi de gestion des titres restaurant (format papier et carte dématérialisée) en faveur du personnel de la communauté d'agglomération de la Provence Verte et du centre intercommunal d'action sociale de la Provence Verte.
Identifiant interneUnique
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Localisation
Quartier de Paris - 174 route départemantale 554, 83170 Brignoles
Informations complémentaires de l'avis
Le marché commence à compter du 01 janvier 2026 pour une durée de 12 mois.
Celui-ci est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période de 12 mois.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence. Le présent accord cadre est conclu sans quantité minimum annuelle avec une quantité maximum annuelle de 74000 titres-restaurant, qu'ils soient sous forme papier ou dématérialisée. Le montant estimatif non contractuel pour l'acquisition des 74 000 titres restaurant est de 592000 euros.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs économiques devront se rendre sur le profil
acheteur à l'adresse suivante : http://caprovenceverte.emarchespublics.com Les demandes de renseignement
complémentaire devront parvenir au maximum 11 jours calendaires avant la date limite de remise des offres (soit jusqu'au jeudi 5 juin 2025 à 12h00) sur la plateforme http://www.emarchespublics.com.
Acheteurs
CA Provence Verte
SIRET: 20006810400013
Adresse174 Route Départementale 554, 83170, Brignoles
Site Webwww.caprovenceverte.fr
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
CC Marches du Velay Rochebaron
Clôture:Date de clôture: 9 oct. 2026, 10:00
FournituresTitres restaurant
Département du Doubs
Clôture:Date de clôture: 19 oct. 2026, 10:00
ServicesTitres restaurant7.5 M€ (estimé)
Communauté de communes de la vallée de Kaysersberg
Clôture:Date de clôture: 14 oct. 2026, 12:00
ServicesTitres restaurant200 k€ (estimé)