Divers travaux de CVC dans les bâtiments municipaux

Ce projet n'est pas décomposé en lot car les différents corps d'état de cet accord-cadre sont réparties en trois consultations distinctes, afin de renforcer la visibilité de chaque corps d'état et de simplifier les réponses des entreprises concernées. Cet accord-cadre est multi-attributaire : l'acheteur retiendra au maximum 2 candidats, sous réserve d'un nombre suffisant de réponses. Si le nombre de candidatures ou d'offres recevables est inférieur à 2, l'acheteur se réserve la possibilité de déclarer la consultation sans-suite ou de poursuivre la procédure engagée avec le seul candidat en lice. Les modalités de remise en concurrence de ces deux entreprises, en cours d'exécution de l'accord-cadre, sont présentées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le candidat peut présenter une réponse seul ou accompagné d'autres opérateurs économiques. En cas de réponse à plusieurs, le candidat peut choisir de répondre en co-traitance ou en sous-traitance.