Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de coaching professionnel, de codéveloppement et de supervision au bénéfice des managers et de leurs équipes, du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère des affaires sociales (MAS)

Les bons de commande sont attribués à tour de rôle (chaque ministère gère son propre tour de rôle), selon l'ordre de classement des offres obtenu lors de la mise en concurrence initiale. Ainsi, le premier bon de commande est notifié au candidat dont l'offre est arrivée en première position du classement, le deuxième bon de commande est attribué au candidat dont l'offre est arrivée en deuxième position et ainsi de suite, le roulement reprenant au début une fois l'ensemble des titulaires sollicités. Lorsqu'un bon de commande s'inscrit dans la continuité d'un même accompagnement, il pourra être attribué au titulaire ayant bénéficié du bon de commande précédent pour assurer la continuité des prestations. Dans ce cas, ce bon de commande complémentaire peut être attribué au même titulaire, dans la limite de 10 bons de commande, sans qu'il y ait lieu de prendre en compte la situation du tour de rôle. Le droit de suite s'exerce sans possibilité pour le titulaire attributaire du bon de commande supplémentaire d'y renoncer, ni pour les autres titulaires du lot de s'y opposer ou de prétendre à une indemnité. Le droit de suite doit être établi sur la base du bon de commande initial décrit au CCTP (article 4.4.1) et identifié sur chaque bon de commande.

Les bons de commande sont attribués à tour de rôle (chaque ministère gère son propre tour de rôle), selon l'ordre de classement des offres obtenu lors de la mise en concurrence initiale. Ainsi, le premier bon de commande est notifié au candidat dont l'offre est arrivée en première position du classement, le deuxième bon de commande est attribué au candidat dont l'offre est arrivée en deuxième position et ainsi de suite, le roulement reprenant au début une fois l'ensemble des titulaires sollicités. Lorsqu'un bon de commande s'inscrit dans la continuité d'un même accompagnement, il pourra être attribué au titulaire ayant bénéficié du bon de commande précédent pour assurer la continuité des prestations. Dans ce cas, ce bon de commande complémentaire peut être attribué au même titulaire, dans la limite de 10 bons de commande, sans qu'il y ait lieu de prendre en compte la situation du tour de rôle. Le droit de suite s'exerce sans possibilité pour le titulaire attributaire du bon de commande supplémentaire d'y renoncer, ni pour les autres titulaires du lot de s'y opposer ou de prétendre à une indemnité. Le droit de suite doit être établi sur la base du bon de commande initial décrit au CCTP (article 4.4.1) et identifié sur chaque bon de commande.