ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE DES ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS
Appel d'offres
2025-05-08
La Commune de Cuers à confier à La SAGEP, une concession d'aménagement et de viabilisation du quartier. Dans ce contexte, la SAGEP lance la présente consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Informations générales
Dates importantes
- Date de clôture : 06/06/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Var (83)
Lots
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.
LOT-0001Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le contenu de chacune de ces parties est défini par les pièces du dossier de consultation.
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