ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE DES ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS
Appel d'offres
SAGEP
2025-05-08
La Commune de Cuers à confier à La SAGEP, une concession d'aménagement et de viabilisation du quartier.
Dans ce contexte, la SAGEP lance la présente consultation.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-51588
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71311300 - Services de conseil en matière d'infrastructure, 71222000 - Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs, 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Dates importantes
- Date de clôture : 06/06/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Quartier LesPeireguins, 83390 CUERS
- Départements de publication : Var (83)
Lots
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.
LOT-0001Services
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Le contenu de chacune de ces parties est défini par les pièces du dossier de consultation.
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les cas d'interdiction de soumissionner sont ceux prévus par le Code de la commande publique.
Acheteurs
Documents
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