Fourniture de denrées alimentaires pour le ville de Blagnac : Légumineuses cuites, germées et surgelées biologiques

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 80 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juillet 2025 ou de la date de notification du contrat si celle-ci lui est postérieure. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction