Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la fourniture et le transport de produits destinés au déneigement et au traitement du verglas des routes départementales.

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 1 100 000 euros HT par an. La valeur estimée est de 376 140 euros HT, elle est pour 1 an, et est sans engagement de la part du Département.