Fourniture de tenues sportives pour les sections sportives des établissements scolaires aveyronnais

Marché de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code susvisé. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du présent contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.