ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE, ENTRETIEN, FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HAUTE-GARONNE TARN-OUEST, DU GCS IUCT-O ET DU GCS BLANCHISSERIE TOULOUSAINE DE SANTE.

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché.

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).