ACCORD-CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE TRANSPORT D'OEUVRES D'ART ET SERVICES AFFERENTS POUR L'EXPOSITION « DRAGONS » AU MUSEE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC

Le présent accord-cadre est mono-attributaire et conclu à prix mixtes. Le montant de la part forfaitaire est précisé à l'Acte d'engagement et les prix unitaires sont indiqués dans le bordereau de prix unitaires (BPU). Le présent accord-cadre comporte un montant maximum de 59 000 euros HT pour sa part à commandes sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant forfaitaire est estimé à 295 000 EurosHT. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et jusqu'à la réception sans réserve des prestations, notamment lorsque l'ensemble des oeuvres sera relivré et déballé chez les prêteurs. La durée prévisionnelle du marché est de 9 mois. Ce marché n'est pas reconductible. Les bons de commandes émis pendant la durée de validité de l'accord-cadre peuvent s'exécuter au-delà, jusqu'à admission des prestations faisant l'objet du bon de commande dans une limite de trois (3) mois.