Travaux d'impression et fourniture d'imprimés
Appel d'offres
CHU de Toulouse
2025-04-30
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-48742
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 79810000 - Services d'impression
Dates importantes
- Date de clôture : 04/06/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Territoire du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest, 31059 Toulouse
- Départements de publication : Haute-Garonne (31), Tarn (81)
- Identifiant interne : IMPRIMES2025
Informations complémentaires de l'avis
L'acheteur public n'impose aucune variante.
Les variantes à l'initiative des candidats sont interdites.
Le marché ne comprend pas d'option type prestation supplémentaires éventuelles.
Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa notification. Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande,
dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande
publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (cf. 4.1 RC). L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation pour tous les lots. Le candidat peut présenter une offre pour chacun des lots.
Possibilité d'être attributaire d'un seul lot, il est impossible d'être attributaire de plusieurs lots.
Dans le cas où un candidat est classé 1er de plusieurs lots, à l'issue de l'analyse des offres, il lui est attribué le lot pour lequel il a obtenu le plus de point au terme de l'analyse. Le(s) lot(s) restant(s) est(sont) attribué(s) au(x)
candidat(s) classé(s) 2ème et ainsi de suite.
Si le candidat a obtenu le même nombre de points sur plusieurs lots pour lesquels il est classé premier, le lot qui lui est attribué est le lot avec le montant maximum le plus élevé
Lots
Ordonnances médicales sécurisées
LOT-0001Services
Identifiant interneOrdonnances médicales sécurisées
Localisation
Sites du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest, 31000 Toulouse
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un maximum (en valeur ou en quantité).
Lot 1 - Ordonnances médicales sécurisées : 30 000 Euros
Lot 2 - Impressions standards et spécifiques : 240 000 Euros
Lot 3 - Impressions avec façonnage : 200 000 Euros
Lot 4 - Carnets et liasses autocopiants : 340 000 Euros
Lot 5 - Registres et documents règlementaires : 145 000 Euros
Lot 6 - Impressions grands formats et scans : 40 000 Euros
Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.
Impressions standards et spécifiques
LOT-0002Services
Identifiant interneImpressions standards et spécifiques
Localisation
Sites du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest, 31000 Toulouse
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un maximum (en valeur ou en quantité).
Lot 1 - Ordonnances médicales sécurisées : 30 000 Euros
Lot 2 - Impressions standards et spécifiques : 240 000 Euros
Lot 3 - Impressions avec façonnage : 200 000 Euros
Lot 4 - Carnets et liasses autocopiants : 340 000 Euros
Lot 5 - Registres et documents règlementaires : 145 000 Euros
Lot 6 - Impressions grands formats et scans : 40 000 Euros
Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.
Impressions avec façonnage
LOT-0003Services
Identifiant interneImpressions avec façonnage
Localisation
Sites du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest, 31000 Toulouse
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un maximum (en valeur ou en quantité).
Lot 1 - Ordonnances médicales sécurisées : 30 000 Euros
Lot 2 - Impressions standards et spécifiques : 240 000 Euros
Lot 3 - Impressions avec façonnage : 200 000 Euros
Lot 4 - Carnets et liasses autocopiants : 340 000 Euros
Lot 5 - Registres et documents règlementaires : 145 000 Euros
Lot 6 - Impressions grands formats et scans : 40 000 Euros
Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.
Carnets et liasses autocopiants
LOT-0004Services
Identifiant interneCarnets et liasses autocopiants
Localisation
Sites du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest, 31000 Toulouse
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un maximum (en valeur ou en quantité).
Lot 1 - Ordonnances médicales sécurisées : 30 000 Euros
Lot 2 - Impressions standards et spécifiques : 240 000 Euros
Lot 3 - Impressions avec façonnage : 200 000 Euros
Lot 4 - Carnets et liasses autocopiants : 340 000 Euros
Lot 5 - Registres et documents règlementaires : 145 000 Euros
Lot 6 - Impressions grands formats et scans : 40 000 Euros
Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.
Registres et documents règlementaires
LOT-0005Services
Identifiant interneRegistres et documents règlementaires
Localisation
Sites du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest, 31000 Toulouse
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un maximum (en valeur ou en quantité).
Lot 1 - Ordonnances médicales sécurisées : 30 000 Euros
Lot 2 - Impressions standards et spécifiques : 240 000 Euros
Lot 3 - Impressions avec façonnage : 200 000 Euros
Lot 4 - Carnets et liasses autocopiants : 340 000 Euros
Lot 5 - Registres et documents règlementaires : 145 000 Euros
Lot 6 - Impressions grands formats et scans : 40 000 Euros
Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.
Impressions grands formats et scans
LOT-0006Services
Identifiant interneImpressions grands formats et scans
Localisation
Sites du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest, 31000 Toulouse
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un maximum (en valeur ou en quantité).
Lot 1 - Ordonnances médicales sécurisées : 30 000 Euros
Lot 2 - Impressions standards et spécifiques : 240 000 Euros
Lot 3 - Impressions avec façonnage : 200 000 Euros
Lot 4 - Carnets et liasses autocopiants : 340 000 Euros
Lot 5 - Registres et documents règlementaires : 145 000 Euros
Lot 6 - Impressions grands formats et scans : 40 000 Euros
Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.
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