L'accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.

Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle. Les prestations attendues et les conditions d'exécution de l'accord cadre sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP).