Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois
Appel d'offres
Mairie des Pavillons-sous-Bois
2025-04-29
Une attribution a été publiée.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois.
Il est divisé en 5 lots. L'accord-cadre mono-attributaire est établi conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot.
Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-47881
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières, 03121100 - Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, 03452000 - Arbres, 24440000 - Engrais divers, 24450000 - Produits agrochimiques, 39298910 - Arbre de Noël
Dates importantes
- Date de clôture : 06/06/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
93320 Ville des Pavillons-sous-Bois
- Départements de publication : Paris (75), Seine-Saint-Denis (93)
- Identifiant interne : 2025-15
Informations complémentaires de l'avis
Une visite obligatoire est prévue dans le cadre de cette consultation pour les lots n°2, 3, 4 et 5. Les candidats doivent s'inscrire au plus tard à la date indiquée en première page du Règlement de la Consultation et selon les modalités décrites à l'article 3.3 de ce même Règlement.
Lots
Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques
LOT-0001Fournitures
Concernant le lot n°1, le titulaire devra assurer des prestations de fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques.
Les prestations seront réglées par l'application des prix unitaires tels qu'ils figurent dans le :
-Bordereau des Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot et joint au présent accord-cadre,
-catalogue/tarif général du titulaire mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU.
Le présent lot est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 15 000,00 Euros HT.
Identifiant interne2025-15-1
Date de début2025-10-06
Date de fin2026-10-05
Localisation
93320 Ville des Pavillons-sous-Bois
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 6 octobre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est reconductible à sa date d'anniversaire, soit au 6 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, tacitement, au maximum trois fois, pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique.
En cas de non-reconduction, l'acheteur informe le titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la période. La décision de non-reconduction n'ouvre aucun droit à indemnité pour le titulaire.
Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël
LOT-0002Fournitures
Concernant le lot n°2, le titulaire devra assurer des prestations de fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël.
Les prestations seront réglées par l'application des prix unitaires tels qu'ils figurent dans le :
- Bordereau des Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot et joint au présent accord-cadre,
- catalogue/tarif général du titulaire mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU.
Le présent lot est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 15 000,00 Euros HT.
Identifiant interne2025-15-2
Date de début2025-10-06
Date de fin2026-10-05
Localisation
93320 Ville des Pavillons-sous-Bois
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 6 octobre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est reconductible à sa date d'anniversaire, soit au 6 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, tacitement, au maximum trois fois, pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique.
En cas de non-reconduction, l'acheteur informe le titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la période. La décision de non-reconduction n'ouvre aucun droit à indemnité pour le titulaire.
Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs - mise en culture des jardinières
LOT-0003Fournitures
Concernant le lot n°3, le titulaire devra assurer des prestations de fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs - mise en culture des jardinières.
Les prestations seront réglées par l'application des prix unitaires tels qu'ils figurent dans le :
- Bordereau des Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot et joint au présent accord-cadre,
- catalogue/tarif général du titulaire mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU.
Le présent lot est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 40 000,00 Euros HT.
Identifiant interne2025-15-3
Date de début2025-10-06
Date de fin2026-10-05
Localisation
93320 Ville des Pavillons-sous-Bois
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 6 octobre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est reconductible à sa date d'anniversaire, soit au 6 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, tacitement, au maximum trois fois, pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique.
En cas de non-reconduction, l'acheteur informe le titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la période. La décision de non-reconduction n'ouvre aucun droit à indemnité pour le titulaire.
Fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers, vivaces, graminées, cépées
LOT-0004Fournitures
Concernant le lot n°4, le titulaire devra assurer des prestations de fourniture d'arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers, vivaces, graminées, cépées.
Les prestations seront réglées par l'application des prix unitaires tels qu'ils figurent dans le :
- Bordereau des Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot et joint au présent accord-cadre,
- catalogue/tarif général du titulaire mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU.
Le présent lot est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 70 000,00 Euros HT.
Identifiant interne2025-15-4
Date de début2025-10-06
Date de fin2026-10-05
Localisation
93320 Ville des Pavillons-sous-Bois
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 6 octobre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est reconductible à sa date d'anniversaire, soit au 6 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, tacitement, au maximum trois fois, pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique.
En cas de non-reconduction, l'acheteur informe le titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la période. La décision de non-reconduction n'ouvre aucun droit à indemnité pour le titulaire.
Fourniture d'engrais et semences
LOT-0005Fournitures
Concernant le lot n°5, le titulaire devra assurer des prestations de fourniture d'engrais et semences.
Les prestations seront réglées par l'application des prix unitaires tels qu'ils figurent dans le :
- Bordereau des Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot et joint au présent accord-cadre,
- catalogue/tarif général du titulaire mis à jour annuellement et sur lequel est appliqué le taux de remise indiqué dans le BPU pour les fournitures faisant partie du périmètre de l'accord-cadre mais ne figurant pas dans le BPU.
Le présent lot est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 10 000,00 Euros HT.
Identifiant interne2025-15-5
Date de début2025-10-06
Date de fin2026-10-05
Localisation
93320 Ville des Pavillons-sous-Bois
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 6 octobre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est reconductible à sa date d'anniversaire, soit au 6 octobre ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, tacitement, au maximum trois fois, pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique.
En cas de non-reconduction, l'acheteur informe le titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la période. La décision de non-reconduction n'ouvre aucun droit à indemnité pour le titulaire.
Acheteurs
Mairie des Pavillons-sous-Bois
SIRET: 21930057100011
AdressePlace Charles de Gaulle, 93320, Les pavillons-sous-bois
Documents
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