Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux d'assainissement du site de Prieuré de Graville au Havre

* Objet de la consultation Cf article 2-1 du RC. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur