PRESTATION DE BALAYAGE PAR BALAYEUSE ASPIRATRICE TERRITOIRE NORD, OUEST, SUD (3 lots)
Appel d'offres
2025-04-27
Les prestations sont réparties en lots conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, traités par lots séparés et définis comme suit : - Lot n° 1 : AMI NORD, - Lot n° 2 : AMI OUEST, - Lot n° 3 : AMI SUD.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-47331
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 90610000
Dates importantes
- Date de cloture : 26/05/2025 10:00 (26 jours 0 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication: 12
Lots
Lot n°1 - AMI NORD -
LOT-0001Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Lot n°2 - AMI OUEST
LOT-0002Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Lot n°3 - AMI SUD
LOT-0003Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.