Fourniture de composteurs - Lots n°3 et 4-.

Troyes Champagne Métropole promeut le déploiement du compostage collectif sur le territoire. Dès lors, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs ainsi que de leurs accessoires. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires (M2024-016), -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062), -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires, -Lot n°4 : Composteurs d’environ 1080L et accessoires. Cette consultation concerne uniquement les lots n°3 et 4. Quant aux lots n°1 et 2, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°3 : 800 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ; -Lot n°4 : 150 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 13 mai 2028. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Les candidats devront obligatoirement fournir l’échantillon fixé à l'article 5-3 du RC.