FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE PUERICULTURE, JEUX ET JOUETS, LINGE ET ACCESSOIRES DESTINES AUX ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE

Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou à partir des devis le cas échéant, dans les limites annuelles de seuils suivants : Lot n°1 : Montant minimum annuel : SANS Montant maximum annuel : 80 000 € HT. Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 1 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou à partir des devis le cas échéant, dans les limites annuelles de seuils suivants : Lot n°2 : Montant minimum annuel : SANS Montant maximum annuel : 40 000 € HT. Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 2 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou à partir des devis le cas échéant, dans les limites annuelles de seuils suivants : Lot n°3 : Montant minimum annuel : SANS Montant maximum annuel : 40 000 € HT. Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 3 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou à partir des devis le cas échéant, dans les limites annuelles de seuils suivants : Lot n°4 : Montant minimum annuel : SANS Montant maximum annuel : 10 000 € HT. Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 4 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou à partir des devis le cas échéant, dans les limites annuelles de seuils suivants : Lot n°5 : Montant minimum annuel : SANS Montant maximum annuel : 10 000 € HT. Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 5 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Le lot donnera lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou à partir des devis le cas échéant, dans les limites annuelles de seuils suivants : Lot n°6 : Montant minimum annuel : SANS Montant maximum annuel : 20 000 € HT. Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 6 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.