Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents d'études de jalonnement des itinéraires cyclables et relevés de l'existant sur le Département du Nord

Le contrat porte sur les prestations suivantes : l'étude de jalonnement des itinéraires cyclables et relevés de l'existant sur le Département du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Les phases 6 et 7 seront essentiellement passées sous la forme de marchés subséquents. La date de démarrage du présent accord cadre est donnée à titre indicative. - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 500 000 euro(s) HT