Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes

La présente consultation est passée sous la forme d’une procédure adaptée conformément à l’article R2123-1 2° du Code de la commande publique. L’accord-cadre comporte 2 lots. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant maximum et avec un montant maximum sur toute la durée de l’accord-cadre, en application de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique. L'ensemble des lots est conclu sous la forme d'un marché à prix unitaires. Les prix seront révisés dans les conditions prévues dans le CCAP.