Fournitures de denrées alimentaires

Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 200 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, il sera conclu au maximum avec DEUX (2) opérateurs économiques. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'attribution des bons de commandes résultera de l'application de la règle dite du « tour de rôle » où, pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement. Le premier titulaire sera celui classé en 1er à l'issue de l'analyse des offres.

Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 70 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, il sera conclu au maximum avec DEUX (2) opérateurs économiques. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'attribution des bons de commandes résultera de l'application de la règle dite du « tour de rôle » où, pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement. Le premier titulaire sera celui classé en 1er à l'issue de l'analyse des offres.

Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 90 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, il sera conclu au maximum avec DEUX (2) opérateurs économiques. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'attribution des bons de commandes résultera de l'application de la règle dite du « tour de rôle » où, pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement. Le premier titulaire sera celui classé en 1er à l'issue de l'analyse des offres.

Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 100 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, il sera conclu au maximum avec DEUX (2) opérateurs économiques. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'attribution des bons de commandes résultera de l'application de la règle dite du « tour de rôle » où, pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement. Le premier titulaire sera celui classé en 1er à l'issue de l'analyse des offres.

Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 70 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 70 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.