GESTION INFORMATISEE DES DECHETERIES DE NM - ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX

Le marché, passé selon une procédure adaptée, porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation de travaux de génie civil, de voirie, de réseaux divers et autres travaux connexes, dans le cadre de la mise en place d'un système de gestion informatisée des déchèteries de Nîmes Métropole. Ces missions, non alloties, seront mises en oeuvre, au travers d'un contrat comportant deux parties: * Une première partie conclue à prix global et forfaitaire définitif relative à la mission DIAG (étude de diagnostic) qui s'exécutera directement sur le fondement du marché public sans passer par un marché subséquent et * Une seconde partie relative aux autres missions de maîtrise d'oeuvre qui feront l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre est mono-attributaire, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. L'accord-cadre est conclu pour une période de 36 mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible. Les marchés subséquents seront contractualisés pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Ils préciseront chacun leur durée respective.