ENTRETIEN, REPARATION, FOURNITURE ET LIVRAISON D’ACCASTILLAGE ET D’ACCESSOIRES POUR EMBARCATIONS MARINES

Le marché est passé en accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les prestations, objet de l’accord cadre, sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : • Pour le lot n°1 : Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT

Le marché est passé en accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les prestations, objet de l’accord cadre, sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : • Pour le lot n°2 : Montant minimum annuel : 1 500 € HT Montant maximum annuel : 10 000 € HT