PRESTATIONS DE SERVICE TRAITEUR POUR LE GROUPE RTM.

Lot n°1/Prestation de service traiteur pour la cérémonie des voeux du groupe RTM. Il s'agit d'un marché conclu avec un seul opérateur économique, de forme ordinaire, traité à prix forfaitaire. Le montant total de la commande, sur la durée du marché, soit un (1) an, à émettre ne saurait atteindre 70 000 euro(s) HT. Le présent marché est conclu sans montant minimum.

Lot n°2/Prestation de service traiteur pour la soirée du personnel du groupe RTM. Il s'agit d'un marché conclu avec un seul opérateur économique, de forme ordinaire, traité à prix forfaitaire. Le montant total de la commande, sur la durée du marché, soit un (1) an, à émettre ne saurait atteindre 60 000 euro(s) HT. Le présent marché est conclu sans montant minimum.

Lot n°3/ Prestation de service traiteur avec livraison (Petit déjeuner, Café d'accueil et Collation) pour l'établissement interurbain à Aix en Provence du groupe RTM. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (Prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2152-13 et R2162-14 du Code). Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents des marchés (conformément aux articles R. 2162-7, R. 2162-11 et R. 2162-12 du Code). En application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement. Il est conclu avec le montant maximum d'engagement tel que figurant sur l'Acte d'Engagement correspondant, sur la durée de l'accord-cadre, soit (1) un an, à savoir 40 000 euros HT. Le montant des prestations dues, sera fonction des bons de commande émis. Les prestations objet du présent accord-cadre sont traitées à prix unitaires, aux quantités réellement exécutées. Les prestations de service traiteur, avec livraison, comprennent la livraison de : - petits déjeuners complets ; - café d'accueil ; - collation sucrée ou salée. Ces prestations s'inscrivent dans différents contextes, réunions de travail, réception, manifestation à caractère évènementiel organisées tout au long de l'année, tous les jours de la semaine.