Missions d'AMO technique et de MOE relatives aux études et travaux de réparation ou de remplacement d'ouvrages d'art sur le territoire communautaire

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur défini par lot. Variante(s) imposée(s) non prévue(s). Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Prestation divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé