Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretiens ou de réhabilitation des ouvrages pluviaux visitables de la Métropole Aix Marseille Provence, Zone Nord, divisions 2a, 2b, 2c (Secteur Pays d'Aix, Secteur Pays Salonnais et Secteur Istres).

L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesures de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant minimum annuel est de 250 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 2 500 000 euros HT. L'estimation annuelle est de 1 935 260 euros HT soit 2 322 312 euros TTC. Le montant estimatif sur la durée totale du marché est de 7 741 040 euros HT soit 9 289 248 euros TTC