Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de fourniture de voliges

Le présent accord-cadre est un marché de fourniture de voliges métalliques décoratives destinées à délimiter les pieds d'arbres dans le Jardin du Luxembourg (Paris VIe) Une description complète des prestations attendues figure au cahier des clauses particulières. Le présent accord-cadre est un marché de fournitures qui s'exécute par l'émission de bons de commande, conformément au deuxième alinéa de l'article R. 2162-2 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono attributaire. Le marché comprend deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives, définies dans le cahier des clauses techniques particulières et le bordereau de prix unitaires. Leur chiffrage n'est pas obligatoire.