Location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la Criée de la Cotinière

Appel d'offres

DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME

2025-04-12

La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Location full service de 24 mois pour 7 transpalettes électriques et 2 gerbeurs. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec maximum de 30 000,00 Euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 01/01/2026 ou de date de notification si celle-ci est postérieure au 31/12/2027.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 21/05/2025 15:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 24HSES08

Lots

Location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la Criée de la Cotinière

LOT-0001
Services

La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Location full service de 24 mois pour 7 transpalettes électriques et 2 gerbeurs. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec maximum de 30 000,00 Euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 01/01/2026 ou de date de notification si celle-ci est postérieure au 31/12/2027.

Identifiant interne24HSES08
Durée prévue2 ans
Montant30 k€

Acheteurs

DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME

SIRET: 22170001600738

AdresseDJCP - SCP 85 boulevard de la République, 17076, La rochelle cedex 09

Documents

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