24M0454PA TRAVAUX DE REHABILITATION DU MESS DES SOUS OFFICIERS DU SITE DE FRANCAZAL- VA/SG

Lot N° 01 - Demolition - Curage Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 02 - Gros Oeuvre Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 03 - Facades Bois - Charpente Bois - Terrasse Bois Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 04 - Etancheite Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 05 - Menuiseries Exterieures Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 06 - Menuiseries Interieures Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 07 - Serrurerie - Metallerie Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 08 - Cloisons Seches - Doublage - Faux Plafonds Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 09 - Revetement De Sols Durs Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 10 A - Revetement De Sols Souples Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 10b - Resine Coulee Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 11 - Ravalement Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 12 - Peintures - Revetements Muraux Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 13 - Chauffage - Plomberie - Sanitaires _ Desenfumage Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 14 - Electricite - Courant Fort - Courant Faible Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 15 - Photovoltaique Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 16 - Ascenseurs Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 17 - Voirie Reseaux divers Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 18 - Deplombage - Desamiantage Ce lot a été déclaré Sans Suite. Lot N° 19 - Fauteuils Ce lot a été déclaré Sans Suite. Renseignements complémentaires : Le projet de réhabilitation du Mess des sous-officiers de Francazal a fait l'objet d'une demande de dérogation déposée le 18 novembre 2024 à Ia Dreal au titre du Code de l'Environnement. A son instruction, le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (Csrpn) a émis un avis défavorable sur ce dossier, considérant qu'il doit s'inscrire dans l'approche globale d'une autorisation environnementale à I'échelle de la Zac afin de prendre en compte les effets cumulés de I'ensemble des projets sur la biodiversité. Le dossier d'impact est en cours pour une fin d'instruction planifiée mi 2027. En conséquence, la Collectivité a décidé en toute responsabilité de respecter cet avis et j'ai le regret de vous informer de la déclaration sans suite de la consultation relative aux travaux de réhabilitation du Mess des sous officiers de Francazal