Le présent accord-cadre exécuté sous forme de bons de commande a pour objet la fourniture à la Bibliothèque publique d'information (Bpi) de périodiques publiés en France et à l'étranger, sous forme papier, à destination du public ou du personnel de la Bpi.

La fourniture des périodiques sous forme imprimée, s'inscrit dans le cadre : soit de la reprise, puis du renouvellement d'abonnements, soit de la souscription de nouveaux abonnements, ou de la livraison exceptionnelle de numéros isolés (hors abonnement). L'accord-cadre comprend l'organisation de la livraison des périodiques au fur et à mesure de leur parution aux services de la Bpi. Il inclut l'ensemble des prestations nécessaires au traitement des commandes et à la gestion des abonnements, notamment les opérations de recherche de titres auprès des éditeurs et distributeurs, la souscription des abonnements et la gestion des réclamations formulées par les services de la Bpi.