EQUIPEMENTS ET PRESTATIONS POUR LA FOIRE-EXPOSITION ET LA FETE FORAINE DE LA VILLE DE SENS ANNEES 2025-2026-2027

Le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification transmis par voie dématérialisée via le profil acheteur « Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté » pour s'achever à la fin des engagements liés à son exécution. Pour 2025 Les prestations débuteront : - Pour le lot n° 1 : le 31 mars 2025 à 8 h 00 et s'achèveront : - Pour le lot n° 1 : le 14 mai 2025 à 18 h 00 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 mois. Pour les années 2026 et 2027 les dates de début et de fin d'exécution des prestations seront communiquées au titulaire de chaque lot du marché avant le 31 janvier de l'année concernée. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants : minimum annuel : 40 000 euros HT - Montant maximum annuel : 110 000 euros HT

Le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification transmis par voie dématérialisée via le profil acheteur « Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté » pour s'achever à la fin des engagements liés à son exécution. Pour 2025 Les prestations débuteront : - Pour le lot n° 2 : le 14 avril 2025 à 8 h 00 et s'achèveront : - Pour le lot n° 2 : le 24 mai 2025 à 18 h 00 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Pour les années 2026 et 2027 les dates de début et de fin d'exécution des prestations seront communiquées au titulaire de chaque lot du marché avant le 31 janvier de l'année concernée. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants : minimum annuel : 25 000 euros HT - Montant maximum annuel : 60 000 euros HT

Le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification transmis par voie dématérialisée via le profil acheteur « Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté » pour s'achever à la fin des engagements liés à son exécution. Pour 2025 Les prestations débuteront : - Pour le lot n° 3 : le 31 mars 2025 à 8 h 00 et s'achèveront : - Pour le lot n° 3 : le 10 mai 2025 à 18 h 00 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Pour les années 2026 et 2027 les dates de début et de fin d'exécution des prestations seront communiquées au titulaire de chaque lot du marché avant le 31 janvier de l'année concernée. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants : minimum annuel : 28 000 euros HT - Montant maximum annuel : 63 000 euros HT