Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la construction, réhabilitation et gros entretien de logements individuels ou collectifs, destinés à la location ou à l'accession sociale

Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents. Le nombre de titulaires de chaque lot de l'accord-cadre sera de 10 équipes au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.