Prestations Intellectuelles en Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les opérations de travaux des HUPSSD.

Lot A - Missions de Contrôle Technique (C.T.) Accord cadre à bon de commande : Seuil minimum H.T Sans objet Seuil maximum H.T 250.000 Euros HT L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.

Lot B - Missions de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (C.S.S.I) Accord cadre à bon de commande : Seuil minimum H.T Sans objet Seuil maximum H.T 150.000 Euros HT L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.

Lot C - Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (C.S.P.S.) Accord cadre à bon de commande : Seuil minimum H.T Sans objet Seuil maximum H.T 225.000 Euros HT L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.

Lot D -Ordonnancement, pilotage, et coordination (O.P.C.) Accord cadre à bon de commande : Seuil minimum H.T Sans objet Seuil maximum H.T 300.000 Euros HT L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.

Lot E - Mission d'économiste de la construction Accord cadre à bon de commande : Seuil minimum H.T Sans objet Seuil maximum H.T 300.000 Euros HT L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.