Marché de traduction et d'interprétariat français / anglais / néerlandais (2 lots)

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni remise en concurrence, dans les conditions fixées dans l'accord-cadre, lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum quadriennal et avec un montant maximum quadriennal de 104 000 euro(s) HT.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni remise en concurrence, dans les conditions fixées dans l'accord-cadre, lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum quadriennal et avec un montant maximum quadriennal de 104 000 euro(s) HT.