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Akkel

Exécution de services de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire - 7 lots

Appel d'offres

2025-03-28

ServicesTransport

LOT 4 : Etablissements scolaires secteur MILLAU; LOT 6 : Etablissements scolaires secteur SAINT-AFFRIQUE; LOT 8 : Etablissements scolaires secteur REQUISTA; LOT 9 : Etablissements scolaires secteur SAINT-GENIEZ D'OLT; LOT 10 : Etablissements scolaires secteur PONT DE SALARS; LOT 11 : Etablissements scolaires secteur MARCILLAC VALLON; LOT 12 : Etablissements scolaires secteur AURILLAC; Marché établi en application du Code de la Commande publique : Ordonnance n° 20181074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et Décret n° 20181075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire. La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'article L.21242 du Code de la commande publique. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot, en application des articles R.21621 à R.21626 du Code de la commande publique.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-34347
  • Procédure : ouverte
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 60112000

Dates importantes

  • Date de cloture : 28/04/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 12
  • Identifiant interne : 2025E0070

Lots

LOT 4 : Etablissements scolaires secteur MILLAU

LOT-0001
Services

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 285 000 Euros TTC, en application des articles R.21621 à R.21626 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2025/2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire. Il se terminera (au maximum) à la fin de l'année scolaire 2028/2029.

Identifiant interneLOT 4
Durée prévue1 an
Classification CPV60112000

LOT 6 : Etablissements scolaires secteur SAINT-AFFRIQUE

LOT-0002
Services

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 140 000 Euros TTC, en application des articles R.21621 à R.21626 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2025/2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire. Il se terminera (au maximum) à la fin de l'année scolaire 2028/2029.

Identifiant interneLOT 6
Durée prévue1 an
Classification CPV60112000

LOT 8 : Etablissements scolaires secteur REQUISTA

LOT-0003
Services

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 88 000 Euros TTC, en application des articles R.21621 à R.21626 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2025/2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire. Il se terminera (au maximum) à la fin de l'année scolaire 2028/2029.

Identifiant interneLOT 8
Durée prévue1 an
Classification CPV60112000

LOT 9 : Etablissements scolaires secteur SAINT-GENIEZ D'OLT

LOT-0004
Services

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 95 000 Euros TTC, en application des articles R.21621 à R.21626 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2025/2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire. Il se terminera (au maximum) à la fin de l'année scolaire 2028/2029.

Identifiant interneLOT 9
Durée prévue1 an
Classification CPV60112000

LOT 10 : Etablissements scolaires secteur PONT DE SALARS

LOT-0005
Services

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 95 000 Euros TTC, en application des articles R.21621 à R.21626 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2025/2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire. Il se terminera (au maximum) à la fin de l'année scolaire 2028/2029.

Identifiant interneLOT 10
Durée prévue1 an
Classification CPV60112000

LOT 11 : Etablissements scolaires secteur MARCILLAC VALLON

LOT-0006
Services

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 85 000 Euros TTC, en application des articles R.21621 à R.21626 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2025/2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire. Il se terminera (au maximum) à la fin de l'année scolaire 2028/2029.

Identifiant interneLOT 11
Durée prévue1 an
Classification CPV60112000

LOT 12 : Etablissements scolaires secteur AURILLAC

LOT-0007
Services

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 Euros TTC, en application des articles R.21621 à R.21626 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2025/2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire. Il se terminera (au maximum) à la fin de l'année scolaire 2028/2029.

Identifiant interneLOT 12
Durée prévue1 an
Classification CPV60112000

Acheteurs

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

ORG-0001

SIRET: 22120001700012

AdresseHôtel du Département - CS 43147, 12031, Rodez Cedex