Numérisation de documents d'archives manuscrits, imprimés et iconographiques du Département de la Charente-Maritime - 2 lots

Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par bons de commande avec maximum de 50 000.00 euros HT par an pour le lot 1: Documents d'archives manuscrits, imprimés et iconographiques conservés par les Archives départementales et maximum 5 000.00 euros HT par an pour le lot 2 : Archives du Service d'Ouvrages d'Art (XIX ème - XXI ème) accord-cadre conclu pour une période initiale de sa date de notification jusqu'au 31/12/2025. Pour les autres périodes, le délai est d'un an à compter du 1er janvier de la période de reconduction. le nombre de période de reconduction est fixé à 3.