Travaux de serrurerie et portes de garages sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - 2 lots

Travaux de serrurerie et portes de garages sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - 2 lots Lot 2 : Agences Saint Augustin et Las Planas Lot 3 : Agences Bon Voyage et Le Forum Le présent accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique. Dans le cadre de l'entretien du patrimoine, les travaux de serrureries et portes de garages sont divisés en quatre lots géographiques sur le patrimoine des agences : - Lot n°1 : Antibes et Carros - Lot n°2 : Saint Augustin et Las Planas - Lot n°3 : Bon Voyage et le Forum - Lot n°4 : Menton La présente consultation ne concerne que le renouvellement des lots 2 et 3. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande de travaux, multi-attributaire (attribué à plusieurs opérateurs économiques : 2 maximum) avec Bordereau de Prix Unitaires, sans montant minimum et avec montant maximum annuel contractuel. Montant maximum annuel contractuel lot 2: 600 000 Euros HT Montant maximum annuel contractuel lot 3: 700 000 Euros HT