logo

TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES DE LA CREUSE

Appel d'offres

2025-03-26

ServicesTransport5 M€ (estimé)

Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du Département de la Creuse. Certaines localités, situées dans quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze, Allier, Indre, Cher, Puy-De-Dôme) et à proximité de la limite du Département de la Creuse, peuvent également être concernées. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des prestations de services. Les lots n°1 à 14 correspondent aux lieux de scolarisation des élèves et étudiants. Le lot n°15 intervient sur tous les secteurs sur lesquels sont scolarisés les élèves et étudiants handicapés se déplaçant en fauteuils roulants. Chacun des lots 1 à 14 est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire). Le lot 15 est conclu avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires) afin d'assurer la continuité du service public, dans l'hypothèse où le titulaire sollicité ne serait pas en capacité d'exécuter les prestations dans les délais exigés

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-33456
  • Procédure : ouverte
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 60130000

Dates importantes

  • Date de cloture : 25/04/2025 08:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Creuse (23)
  • Avis liés: Avis d'attribution N° 25-75297 (2025-07-04)
  • Identifiant interne : 25PCS02

Lots

BONNAT - CHATELUS MALVALEIX - BOUSSAC

LOT-0001
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 240 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 120 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

SAINT-VAURY - DUN LE PALESTEL - INDRE

LOT-0002
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 384 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 192 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

GUERET (écoles Cerclier et Guéry)

LOT-0003
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 154 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 77 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

GUERET (autres écoles hors Cerclier et Guéry)

LOT-0004
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 310 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 155 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

SAINTE-FEYRE

LOT-0005
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 130 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 65 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

GUERET (collèges et lycées)

LOT-0006
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 200 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

PARSAC - CHAMBON SUR VOUEIZE - ALLIER

LOT-0007
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 514 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 257 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

LA SOUTERRAINE (collège et lycée) - BENEVENT L'ABBAYE

LOT-0008
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 310 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 155 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

HAUTE-VIENNE

LOT-0009
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 810 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 405 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

LA SOUTERRAINE (écoles)

LOT-0010
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 130 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 65 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

BOURGANEUF

LOT-0011
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 480 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 240 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

FELLETIN - CROCQ - AUZANCES - PUY DE DOME - CORREZE

LOT-0012
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 344 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 172 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

AUBUSSON - SAINT SULPICE LES CHAMPS

LOT-0013
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 414 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 207 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

AHUN - CHENERAILLES

LOT-0014
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 670 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 335 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

TRANSPORT PAR VEHICULES ADAPTES DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES SE DEPLAÇANT EN FAUTEUILS ROULANTS

LOT-0015
Services

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 350 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 175 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction éventuelle

Classification CPV60130000
Date de début2025-07-01
Date de fin2027-06-30

Acheteurs

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

ORG-0002

Identifiant: 55869

AdresseHôtel du département, 23011, Gueret

Fournisseurs

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

Identifiant: 007B1D75-0BBB-E9B1-1E07DDBCB66D9248

Adresse38170, Seyssinet-Pariset

Appels d'offres similaires

Transport des élèves et étudiants en situation de handicap Lot 13 : TPMR Martinique

3 juil. 2025 | Cloture: 4 août 2025, 16:00

ServicesTransport

Exploitation des services de transport public touristique

18 juin 2025 | Cloture: 21 juil. 2025, 15:00

ServicesTransport

Réservation de 15 berceaux en établissement d'accueil du jeune enfant pour la ville du Blanc-Mesnil

12 juin 2025 | Cloture: 10 juil. 2025, 10:00

ServicesPrestations de services