Accord-cadre ayant pour objet la souscription et la gestion d'abonnements à des périodiques, soit des abonnements à des publications et à des sites internet d?actualités, français et étrangers, sous la forme d?abonnements individuels, groupés, collectifs ou par bouquet ainsi que l'adhésion à des sociétés savantes. La diffusion peut être sous forme papier ou numérique.es périodiques

Chaque lot est mono-attributaire. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire est limité à 2 (deux). Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité, de déroger à cette règle dans l'hypothèse où l'application de celle-ci conduirait à déclarer un lot infructueux, faute d'un nombre d'offres conformes suffisant. Les candidats expriment un ordre de préférence d'attribution dans le document « RC_Annexe2_ordre_preference_attrib_lots », dans l'hypothèse où les premiers et deuxième obtiennent deux lots chacun. Dans l'hypothèse où un même candidat est le mieux classé sur plusieurs lots, il se voit attribuer les lots de sa préférence. Les lots restants sont attribués au candidat classé en deuxième position, voire en troisième position