Transports routiers ponctuels de personnes de la ville de Nogent-sur-Oise

L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour des prestations de services de transports routiers ponctuels de personnes, enfants et adultes, toute l'année jour et nuit, week-end compris, sur de courtes, moyennes ou longues distances organisés par la ville de Nogent-sur-Oise. Cet accord-cadre d'une durée d'un an à compter du 1er septembre 2025 peut être reconduit 2 fois par périodes annuelles. La valeur annuelle est de 50 000 euros HT maximum par an. Cet Accord-cadre multi-attributaires pourra être attribué, au maximum, à deux opérateurs économiques dont la répartition des bons de commande est précisée dans le CCAP.