Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de matériels d'entretien - Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, le CMAS de Troyes et Troyes Champagne Métropole-.

Les prestations portent sur la fourniture de matériels d’entretien des locaux, ainsi que les consommables et pièces détachées liés à ces appareils (aspirateur HEPA, aspirateur dorsal, monobrosse, monobrosse bi-vitesse, autolaveuse autotractée, autolaveuse autoportée, nettoyeur haute pression et injecteur extracteur de moquette) avec reprise des matériels obsolètes. Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique. La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre. L’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après : Lot n° 1 : Acquisition de matériels d’entretien pour les besoins de la Ville de Troyes Lot n° 2 : Acquisition de matériels d’entretien pour les besoins du CMAS de Troyes Lot n° 3 : Acquisition de matériels d’entretien pour les besoins de Troyes Champagne Métropole. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le marché sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique. A chaque survenance d’un besoin par chaque membre du groupement de commandes, le titulaire sera sollicité par l’émission d’un bon de commande (articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP). Les bons de commande pourront être émis au plus tard jusqu’au dernier jour de validité de l’accord-cadre. Montants maximums fixés pour toute la durée du marché, soit 3 ans ferme, et pour chaque membre du groupement : Lot n° 1 Ville de Troyes - 130 000 HT / Lot n° 2 CMAS de Troyes - 16 000 HT / Lot n° 3 Troyes Champagne Métropole : 60 000 HT.-.