Création, entretien, restauration, remplacement et pose de plaques, stèles et petits monuments commémoratifs

Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois, à compter de sa date de notification, laquelle devrait intervenir à titre prévisionnel en juin 2025. Elle est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental et sociales décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Chaque candidat doit obligatoirement présenter à l'appui de son offre des échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.5 du règlement de la consultation (RC).