Prestations de taille, d?abattage, de dessouchage, de fauchage, de tonte, de diagnostic phytosanitaire des arbres et prestations diverses.

Réalisation de prestations similaires : (Article R. 2122-7) L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. - Clause de non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes : - Périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché, - Montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, - Conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : délai de prestation non respecté. - Montants pour la période initiale du marché : Lot 1 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 100.000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. - Marché alloti : Lot 1 : Prestations de taille architecturée - Lot 2 : Prestations de taille en port libre - Lot 3 : Prestations diverses - Lot 4 : Prestations d'abattage, de dessouchage - Lot 5 : Prestations de nettoyage, fauchage et tonte - Lot 6 : Diagnostics phytosanitaires des arbres. Il est possible de soumettre des offres soit pour un seul lot soit à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les lots seront analysés et attribués séparément. Un candidat ayant répondu à plusieurs lots, selon son rang qui en ressortira suite à l'analyse, ne sera pas automatiquement attributaire de l'ensemble de lots auxquels il a candidaté. - Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 25 octobre 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) - Délais du marché : Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. - Clause environnementale : Le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales : critère environnemental parmi les critères d'attribution, Spécifications techniques, clause environnementale comme condition d'exécution (Voir CCTP). - Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2024 et suivants section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. - Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. - Critères de jugement des offres : énoncés au règlement de la consultation

Réalisation de prestations similaires : (Article R. 2122-7) L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. - Clause de non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes : - Périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché, - Montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, - Conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : délai de prestation non respecté. - Montants pour la période initiale du marché : Lot 2 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 100.000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. - Marché alloti : Lot 1 : Prestations de taille architecturée - Lot 2 : Prestations de taille en port libre - Lot 3 : Prestations diverses - Lot 4 : Prestations d'abattage, de dessouchage - Lot 5 : Prestations de nettoyage, fauchage et tonte - Lot 6 : Diagnostics phytosanitaires des arbres. Il est possible de soumettre des offres soit pour un seul lot soit à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les lots seront analysés et attribués séparément. Un candidat ayant répondu à plusieurs lots, selon son rang qui en ressortira suite à l'analyse, ne sera pas automatiquement attributaire de l'ensemble de lots auxquels il a candidaté. - Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 25 octobre 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) - Délais du marché : Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. - Clause environnementale : Le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales : critère environnemental parmi les critères d'attribution, Spécifications techniques, clause environnementale comme condition d'exécution (Voir CCTP). - Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2024 et suivants section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. - Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. - Critères de jugement des offres : énoncés au règlement de la consultation

Réalisation de prestations similaires : (Article R. 2122-7) L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. - Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. - Clause de non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes : - Périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché, - Montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, - Conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : délai de prestation non respecté. - Montants pour la période initiale du marché : Lot 3 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 20.000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. - Marché alloti : Lot 1 : Prestations de taille architecturée - Lot 2 : Prestations de taille en port libre - Lot 3 : Prestations diverses - Lot 4 : Prestations d'abattage, de dessouchage - Lot 5 : Prestations de nettoyage, fauchage et tonte - Lot 6 : Diagnostics phytosanitaires des arbres. Il est possible de soumettre des offres soit pour un seul lot soit à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les lots seront analysés et attribués séparément. Un candidat ayant répondu à plusieurs lots, selon son rang qui en ressortira suite à l'analyse, ne sera pas automatiquement attributaire de l'ensemble de lots auxquels il a candidaté. - Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 25 octobre 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) - Délais du marché : Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. - Clause environnementale : Le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales : critère environnemental parmi les critères d'attribution, Spécifications techniques, clause environnementale comme condition d'exécution (Voir CCTP). - Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2024 et suivants section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. - Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. - Critères de jugement des offres : énoncés au règlement de la consultation

Réalisation de prestations similaires : (Article R. 2122-7) L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. - Clause de non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes : - Périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché, - Montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, - Conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : délai de prestation non respecté. - Montants pour la période initiale du marché : Lot 4 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 100.000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. - Marché alloti : Lot 1 : Prestations de taille architecturée - Lot 2 : Prestations de taille en port libre - Lot 3 : Prestations diverses - Lot 4 : Prestations d'abattage, de dessouchage - Lot 5 : Prestations de nettoyage, fauchage et tonte - Lot 6 : Diagnostics phytosanitaires des arbres. Il est possible de soumettre des offres soit pour un seul lot soit à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les lots seront analysés et attribués séparément. Un candidat ayant répondu à plusieurs lots, selon son rang qui en ressortira suite à l'analyse, ne sera pas automatiquement attributaire de l'ensemble de lots auxquels il a candidaté. - Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 25 octobre 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) - Délais du marché : Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. - Clause environnementale : Le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales : critère environnemental parmi les critères d'attribution, Spécifications techniques, clause environnementale comme condition d'exécution (Voir CCTP). - Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2024 et suivants section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. - Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. - Critères de jugement des offres : énoncés au règlement de la consultation

Réalisation de prestations similaires : (Article R. 2122-7) L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. - Clause de non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes : - Périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché, - Montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, - Conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : délai de prestation non respecté. - Montants pour la période initiale du marché : Lot 5 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 450.000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. - Marché alloti : Lot 1 : Prestations de taille architecturée - Lot 2 : Prestations de taille en port libre - Lot 3 : Prestations diverses - Lot 4 : Prestations d'abattage, de dessouchage - Lot 5 : Prestations de nettoyage, fauchage et tonte - Lot 6 : Diagnostics phytosanitaires des arbres. Il est possible de soumettre des offres soit pour un seul lot soit à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les lots seront analysés et attribués séparément. Un candidat ayant répondu à plusieurs lots, selon son rang qui en ressortira suite à l'analyse, ne sera pas automatiquement attributaire de l'ensemble de lots auxquels il a candidaté. - Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 25 octobre 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) - Délais du marché : Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. - Clause environnementale : Le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales : critère environnemental parmi les critères d'attribution, Spécifications techniques, clause environnementale comme condition d'exécution (Voir CCTP). - Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2024 et suivants section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. - Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. - Critères de jugement des offres : énoncés au règlement de la consultation

Réalisation de prestations similaires : (Article R. 2122-7) L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. - Clause de non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si l'acheteur y a recours aux conditions suivantes : - Périmètre des prestations concernées : Périmètre du marché, - Montant : 1% du montant de la période en cours d'exécution sans dépasser 10 000euro(s) HT sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, - Conditions dans lesquelles il peut en être fait usage : délai de prestation non respecté. - Montants pour la période initiale du marché : Lot 6 : montant minimum 0 euro(s) HT - Montant maximum : 20.000,00 euro(s) HT - Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. - Marché alloti : Lot 1 : Prestations de taille architecturée - Lot 2 : Prestations de taille en port libre - Lot 3 : Prestations diverses - Lot 4 : Prestations d'abattage, de dessouchage - Lot 5 : Prestations de nettoyage, fauchage et tonte - Lot 6 : Diagnostics phytosanitaires des arbres. Il est possible de soumettre des offres soit pour un seul lot soit à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les lots seront analysés et attribués séparément. Un candidat ayant répondu à plusieurs lots, selon son rang qui en ressortira suite à l'analyse, ne sera pas automatiquement attributaire de l'ensemble de lots auxquels il a candidaté. - Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 25 octobre 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) - Délais du marché : Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. - Clause environnementale : Le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales : critère environnemental parmi les critères d'attribution, Spécifications techniques, clause environnementale comme condition d'exécution (Voir CCTP). - Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2024 et suivants section de Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. - Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. - Critères de jugement des offres : énoncés au règlement de la consultation