Réalisation de prestations de traiteur

Le lot 1 du marché est passé sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 900 000 euro HT. Le recours à des prestations hors BPU (catalogue) (lots 1 et 3) est soumis à un maximum de 10 % du montant maximum annuel du marché HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Le lot 1 contient une clause sociale avec des heures d'insertion à réaliser. Visite sur site conseillée. Conditions de réalisation de la visite détaillées à l'article VIII.5 du règlement de la consultation "Conditions relatives au marché". Les visites pourront être organisées jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Le lot 2 du marché est passé sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 50 000 euro HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Le lot 2 du marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), des entreprises adaptées (EA), des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou des structures équivalentes conformément à l'article L 2113-14 du code de la commande publique. Visite sur site conseillée. Conditions de réalisation de la visite détaillées à l'article VIII.5 du règlement de la consultation "Conditions relatives au marché". Les visites pourront être organisées jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Le lot 3 du marché est passé sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 50 000 euro HT. Le recours à des prestations hors BPU (catalogue) (lots 1 et 3) est soumis à un maximum de 10 % du montant maximum annuel du marché HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Le lot 3 est un accord-cadre mono-attributaires. Le lot 3 du marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), des entreprises adaptées (EA), des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou des structures équivalentes conformément à l'article L 2113-14 du code de la commande publique. Visite sur site conseillée. Conditions de réalisation de la visite détaillées à l'article VIII.5 du règlement de la consultation "Conditions relatives au marché". Les visites pourront être organisées jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.