OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 9 Couverture en plomb

Il s'agit d'un marché composite. Il comprend une partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et une partie passée sous la forme d'un accord-cadre avec émission de bons de commande. Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 Euros HT sur toute la durée du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.21227 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire. Visite obligatoire (voir RC). Le marché contient une clause d'insertion sociale. Il contient une prestation supplémentaire éventuelle.