Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande pour l'achat de jeux et matériels pédagogiques pour les écoles, crèches et le centre socio-culturel

La consultation porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande pour l'achat de jeux pour les écoles, les crèches et le centre socio-culturel. La consultation est allotie selon ce qui suit : Lot n°1 : Jeux et jouets pour les besoins du service Education & Jeunesse et pour la Centre Socio-Culturel ; Lot n°2 : Jeux et jouets pour les besoins du service Petite Enfance et Familles. Pour chaque lot, la forme du contrat sera l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Les montants maximums annuels de commande sont : - Lot 1 : 70 000 euro(s) HT - Lot 2 : 35 000 euro(s) HT Ils sont identiques pour la période de reconduction éventuelle