Évaluation de la viabilité économique des projets professionnels artistiques pour des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) accompagnés dans les structures parisiennes dédiées

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 25 000 euros HT et un montant maximum de 290 000 euros HT sur la durée de 12 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. Enfin, le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.