Prestations de démontage, enlèvement et transport avec réemploi de l'agencement et des réseaux des espaces de la Cité des petits 2-7 ans Lot 1 : Démontage de l'agencement général Lot 2 : Démontage des réseaux

Accord-cadre mono-attributaire alloti, conclu à prix mixte, donnant lieu à une part forfaitaire et une part à bons de commandes, en application des articles L.2113-10, R.2112-6, R.2162-1, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique Procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du code de la commande publique