Relance des lots 1, 2, 13, 14, 21, 22, 25 et 26 - Petites opérations de travaux neufs, de travaux de réhabilitation, d'entretien courant et de dépannage sur le patrimoine bâti du Département de la Charente-Maritime

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une période initiale à compter de la notification la plus tardive et jusqu'au 31/03/2026. Les périodes de reconduction commenceront au 1er avril de chaque année pour une durée d'1 an. Il est reconductible 3 fois pour les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une période initiale à compter de la notification la plus tardive et jusqu'au 31/03/2026. Les périodes de reconduction commenceront au 1er avril de chaque année pour une durée d'1 an. Il est reconductible 3 fois pour les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 300 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une période initiale à compter de la notification la plus tardive et jusqu'au 31/03/2026. Les périodes de reconduction commenceront au 1er avril de chaque année pour une durée d'1 an. Il est reconductible 3 fois pour les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 2 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une période initiale à compter de la notification la plus tardive et jusqu'au 31/03/2026. Les périodes de reconduction commenceront au 1er avril de chaque année pour une durée d'1 an. Il est reconductible 3 fois pour les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une période initiale à compter de la notification et jusqu'au 31/03/2026. Les périodes de reconduction commenceront au 1er avril de chaque année pour une durée d'1 an. Il est reconductible 3 fois pour les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une période initiale à compter de la notification et jusqu'au 31/03/2026. Les périodes de reconduction commenceront au 1er avril de chaque année pour une durée d'1 an. Il est reconductible 3 fois pour les mêmes montants. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 800 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une période initiale à compter de la notification la plus tardive et jusqu'au 31/03/2026. Les périodes de reconduction commenceront au 1er avril de chaque année pour une durée d'1 an. Il est reconductible 3 fois pour les mêmes montants.. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de 3 opérateurs économiques si le nombre d'offres le permet) à bons de commande avec un montant maximum annuel de 800 000 euros HT. L'accord-cadre débutera pour une période initiale à compter de la notification la plus tardive et jusqu'au 31/03/2026. Les périodes de reconduction commenceront au 1er avril de chaque année pour une durée d'1 an. Il est reconductible 3 fois pour les mêmes montants.. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.