Acquisition de véhicules à moteur pour le compte de la Communauté Urbaine d'Arras - Appel d'Offres Ouvert - 9 lots

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour le lot 9 : L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution propre au lot 9, sans que ce délai n'excède 15 jours à compter de la notification du marché. Pour les lots 1, 6 et 8 : Le présent accord cadre à bons de commande est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Pour tous les lots 2, 3, 4 et 7 : L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution propre à chaque lot, sans que ce délai n'excède 8 mois à compter de la notification du marché. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Pour tous le lot 5 : L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution propre à chaque lot, sans que ce délai n'excède 12 mois à compter de la notification du marché, y compris avec le passage en Rti (Réception à Titre Isolée) et Immatriculation.