Fourniture, livraison et installation de 19 pergolas et 9 abris cuisines pour le camping de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, « La Plaine Tonique », situé à Malafretaz (01340)

Forme de marché : ordinaire. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prix sont fermes et non actualisables. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 20% accordée dans les conditions du contrat. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire